Accords


Effet |
19 Nov 2024 | Échéance |
31 Jul 2025 |


Effet |
04 Nov 2024 | Échéance |
04 Nov 2028 |
Accord QVCT jusqu'alors inexistant chez BNP Paribas. Cet accord marque les engagements de l'entreprise, droits des salariés, devoirs de la ligne managériale... Charge de travail, droit à la déconnexion, acteurs de la QVCT, création des commissions QVCT au sein des CSEE...


Effet |
01 Mar 2024 | Échéance |
31 Dec 2027 |
Pass Mobilité.
L'accord Groupe est un accord définissant le cadre du Pass Mobilité.
L'accord SA rentre dans le détail du montant, des autres dispositifs concernant le trajet domicile/travail et des dispositions pour l'année de transition (2024)


Effet |
01 Sep 2023 | Échéance |
01 Sep 2027 |
Accord Groupe Télétravail
Définition des formules de télétravail / Règles.


Effet |
01 Jan 2023 | Échéance |
31 Dec 2025 |
Accord définissant la politique RH et les actions mises en places pour les salarié(e)s en situation de handicap.


Effet |
01 Jan 2023 | Re-négocier |
01 Nov 2023 | Échéance |
31 Dec 2023 |
NAO 2023.
Augmentation pérenne / Enveloppe budgétaire / Barème IK.


Effet |
01 Jan 2023 | Échéance |
31 Dec 2023 |
Accord relatif à l'élargissement de l'éxpérimentation d'un forfait mobilité durable en 2023 au sein de BNP PARIBAS SA.


Effet |
30 Nov 2022 | Échéance |
illimité |
"Accord sur la prévention des risques psychosociaux, sur le recueil et le traitement des signalements de comportements susceptibles de relever du harcèlement moral ou sexuel, de la discrimination et des agissements sexistes".
Accord non signé par la CFDT car retirant des droits dans le traitement des alertes par rapport au précédent accord.
Cet accord est un avenant pour y intégrer notamment le traitement des lanceurs d'alerte.


Effet |
28 Nov 2022 | Échéance |
31 Dec 2022 |
Accord définissant les règles d'octroi de la prime de partage de la valeur.


Effet |
13 Oct 2022 | Échéance |
31 Dec 2022 |
POSSIBILITE DE DEBLOCAGE EXCEPTIONNEL INTERESSEMENT / PARTICIPATION INVESTIS AVANT LE 1ER JANVIER 2022